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2026_01. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 10 DÉCEMBRE 2025Télécharger
2026_02. RAPPORT DES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – EXERCICE 2026 – BUDGET PRINCIPAL CCPNTélécharger
2026_03. RAPPORT DES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – EXERCICE 2026 – ZAE SECTEUR CTélécharger
2026_04. RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026 – ZAE LE CAMPSTélécharger
2026_05. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 FÉVRIER 2026Télécharger
2026_06. REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS – BUDGET PRINCIPAL CCPNTélécharger
2026_07. FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ 2026Télécharger
2026_08. FIXATION DES TAUX TEOM 2026 – SMETOMTélécharger
2026_09. BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET PRINCIPALTélécharger
2026_10. REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS – BUDGET ANNEXE ZAE SECTEUR CTélécharger
2026_11. BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET ANNEXE ZAE SECTEUR CTélécharger
2026_12. REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS – BUDGET ANNEXE ZAE LE CAMPSTélécharger
2026_13. BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET ANNEXE ZAE LE CAMPSTélécharger
2026_14. ZAE SECTEUR C – PROROGATION DE LA DELIBERATION N°2024-55 – VENTE LOT N°2 À LA CLINIQUE VÉTÉRINAIRE BOMPY PILORGE 2Télécharger
2026_15. INSTALLATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRESTélécharger
2026_16. ÉLECTION PRÉSIDENTTélécharger
2026_17. DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS ET DES MEMBRES DU BUREAUTélécharger
2026_18. ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET DES MEMBRES DU BUREAUTélécharger
2026_19. FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTIONTélécharger
2026_20. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCALTélécharger
2026_21. DELEGATION DE POUVOIRS A LA PRÉSIDENTETélécharger
2026_22. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SMEPTélécharger
2026_23. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ENLÈVEMENT ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLÉE DU LOING (SMETOM)Télécharger
2026_24. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DES INSTALLATIONS SPORTIVES DES COLLÈGES DE LA RÉGION DE NEMOURSTélécharger
2026_25. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU SUD SEINE-ET-MARNETélécharger
2026_26. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SUD FRANCILIEN (SIRTOM)Télécharger
2026_27. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE L’ARRONDISSEMENT DE PITHIVIERS (SITOMAP)Télécharger
2026_28. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMÉNAGEMENT, DE RIVIÈRES ET DU CYCLE DE L’EAU (SIARCE)Télécharger
2026_29. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN DU LOING (EPAGE)Télécharger
2026_30. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU PARC NATUREL DU GATINAIS FRANÇAIS (PNR)Télécharger
2026_31. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION CONSULTATIVE DU SERVICE PUBLIC LOCAL DU SPANC (CCSPL) PNRTélécharger
2026_32. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU GROUPE DE TRAVAIL SPANC – PARC NATUREL DU GATINAIS FRANÇAIS (PNR)Télécharger
2026_33. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU GROUPE D’ACTION LOCALE (GAL) SUD SEINE-ET-MARNE – PROGRAMME LEADERTélécharger
2026_34. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SYNDICAT MIXTE SEINE-ET-MARNE NUMÉRIQUETélécharger
2026_36. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT A LA MISSION LOCALE DE LA SEINE ET DU LOINGTélécharger
2026_37. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC A L’INGÉNIERIE DÉPARTEMENTALE DE SEINE ET MARNE (ID 77)Télécharger
2026_38. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC (GIP) ACCUEIL ET HABITAT DES GENS DU VOYAGE DE SEINE ET MARNETélécharger
2026_39. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU COMITE DES TERRITOIRES – SEINE ET MARNE ATTRACTIVITÉ (SMA)Télécharger
2026_40. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)Télécharger
2026_41. EPIC DE L’OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE NEMOURS – DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE DIRECTIONTélécharger
2026_43. ÉLECTION DES REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS RÉGLEMENTAIRES – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)Télécharger
2026_44. ÉLECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)Télécharger
2026_46. CRÉATION DES COMMISSIONS PERMANENTES DE TRAVAILTélécharger
2026_47. FIXATION DES TAUX TEOM 2026 – SIRTOM ET SITOMAPTélécharger
2026_48. MISE EN PLACE DE L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS D’ENTRETIEN ET DE CLIENTÈLE DU CENTRE AQUATIQUETélécharger
2026_49. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS DU 5 MARS ET 9 AVRIL 2026Télécharger
2026_50. ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRETélécharger
2026_51. ACTUALISATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURSTélécharger
2026_52. EXERCICE SUR LE DROIT A LA FORMATION DES ÉLUSTélécharger
2026_53. APPROBATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (BRF) – référentiel M57Télécharger
2026_57. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPALTélécharger
2026_58. MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU FONDS DE CONCOURSTélécharger
2026_59. FONDS DE CONCOURS – CHEVRAINVILLIERS – EXERCICE 2026Télécharger
2026_60. FONDS DE CONCOURS – CHÂTENOY – EXERCICE 2026Télécharger
2026_61. FONDS DE CONCOURS – ORMESSON – EXERCICE 2026Télécharger
2026_62. ACQUISITION DE PLACES DE STATIONNEMENT – CRÈCHE INTERCOMMUNALETélécharger
2026_63. TERRITOIRES D’INDUSTRIE – EXTENSION DU PERIMETRE A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BASSEE-MONTOISTélécharger

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