2023
2023-02 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT, DE RIVIERES ET DU CYCLE DE L'EAU (SIARCE) – RETRAIT DE LA COMMUNE D'OLLAINVILLETélécharger
2023-04 RAPPORT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE ZAE SECTEUR CTélécharger
2023-05 RAPPORT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE ZAE LE CAMPSTélécharger
2023-06 DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT DE VAL DU LOING HABITAT – ACQUISITION DE 25 LOGEMENTS RUE FRANCOIS VILLON A NEMOURSTélécharger
2023-24 Permis de louer – Instauration d'un régime d'autorisation préalable de mise en location dans certaines zones à l'habitat dégradé du territoire de St Pierre lès NemoursTélécharger
2023-25 Modification des modalités d'aide – Prime intercommunale pour la création d'hébergement touristiqueTélécharger
2023-27 Rapport sur la situation de l'égalité entre les femmes et les hommes au sein de la CCPN 2022Télécharger
2023-35 Retransmission de matchs de la coupe du monde de rugby – Autorisation de versement d'une subvention au Club de Rugby du Pays de NemoursTélécharger
2023-36 Validation du projet scientifique culturel et social du réseau de lecture publique porté par la CCPNTélécharger
