L'institution

Recueil des actes

Retrouvez dans cette section la liste des procès verbaux et des délibérations :

2016-80      Candidature au Contrat de ruralité
2016-79      Maison de santé Pluri professionnelle et Universitaire - Validation de l'Avant Projet Définitif
2016-78      Vert Marine - Avenant de la DSP pour la gestion du Centre nautique
2016-77      Eurovéloroute - Marché de signalisation touristique - Convention de groupement de commande
2016-76      Modification statutaire - Compétences optionnelles - Transport et accueil des élèves des écoles primaires à destination de la piscine Tournesol
2016-75      Désignation des représentants dans les syndicats mixtes et autres organismes extérieurs - Ville de Bagneaux sur Loing
2016-74      Ouverture dominicale - Ville de Nemours - Année 2017
2016-73      Exonération de CET - Etablissements de spectacles cinématographiques
2016-72      Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
2016-71      Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un Directeur du Centre Aquatique
2016-70      Taxe de séjour - Modification d'un tarif
2016-69      Adoption du compte de dissolution du stade
2016-68      Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
2016-67      Indemnité de conseil au Trésorier 2016
2016-66      Approbation du CRACL 2015 de la ZAC de la Pierre Levée Darvault/AM77
2016-65      Approbation du PV de la séance du 10 octobre 2016
2016-64      Piscine - Procédure de Délégation de Service Public - Déclaration de procédure sans suite - Choix d'un nouveau mode de gestion
2016-63      Adaptation des limites territoriales des arrondissements à la carte des intercommunalités - Avis du Conseil communautaire
2016-62      Choix du mode représentativité au sein du Conseil communautaire
2016-61      Modification des statuts
2016-60      Contrat CLAIR : Ajustements financiers Année 2016
2016-59      Maison de santé pluri professionnelle et universitaire (MSPU) - Acquisition d'un bâtiment 14 avenue du Général de Gaulle à Nemours - Validation du Plan de Division
2016-58      Mission Locale - Convention d'objectifs 2016
2016-57      Désignation des représentants dans les syndicats mixtes et autres organismes extérieurs
2016-56      Centre Européen de Prévention des Risques d'Inondation (CEPRI) - Désignation d'un membre titulaire et suppléant
2016-55      Approbation du PV de la séance du 7 septembre 2016
2016-54      Nouveau siège intercommunal – Choix du lieu d’implantation

2016-53      Décision modificative n°2

2016-52      Adhésion au Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI)
2016-51      Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2016

2016-50      Contribution de la CCPN au « compte solidarité » de l’Union des Maires de Seine-et-Marne

2016-49      Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques
2016-48      Ecole de 2ème chance – Signature d’une convention d’objectifs
2016-47      Programme LEADER – Adhésion
2016-46      Pacte sud – Reconduction de l’adhésion
2016-45      Pôle sud Paris – Appel à cotisations 2016
2016-44      Maison de santé pluriprofessionnelle et universitaire – Autorisation de signer le permis de construire et autorisations d’urbanisme
2016-43      DM n°1
2016-42      Echange de terrains - Caserne des pompiers de Nemours
2016-41      Autorisation de signature – Convention de prestations de services entre le Centre d’Action Sociale de Nemours et la Communauté de communes – RAM intercommunal
2016-40      Convention de prestations de services avec la ville de Nemours – Avenant
2016-39      Projet de Monsieur le Préfet de Seine-et-Marne relatif au périmètre d’un syndicat mixte fermé issu de la fusion du Syndicat Intercommunal des Ordures Ménagères (SIROM) et du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement des Ordures Ménagères (SIEOM) – Avis du Conseil communautaire
2016-38      Avis de la Communauté de communes sur l’arrêté du Préfet de Seine-et-Marne portant projet d’extension du périmètre de la Communauté de communes du Pays de Nemours
2016-37      Convention de financement entre la Communauté de communes du Pays de Nemours et le STIF relative à une étude- Diagnostic du pôle d’échanges de Nemours – Saint Pierre – Autorisation de signature
2016-36      Détermination des taux de promotion pour les avancements de    grade – Ratio promus/promouvables
2016-35      Modification du tableau des effectifs – Création de postes
2016-34      Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2016
2016_33. CONVENTION A TOI DE JOUER
2016_32. RAM - CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX AVEC NEMOURS
2016_31. EUROVELOROUTE - DEMANDES DE SUBVENTIONS
2016_30. TELETRANSMISSION DES ACTES
2016_29. GARANTIE EMPRUNT OPH
2016_28. MAISON DE SANTE - AUTORISATION DE SIGNER UN MARCHE
2016_27. APPROBATION PV 11.04.16
2016_26. ZAC DE LA PIERRE LEVEE. PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL
2016_25 TAUX TEOM 2016
2016_24. TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2016
2016_23. BP 2016
2016_22. COMPTE ADMINISTRATIF 2015 STADE
2016_21. COMPTE DE GESTION 2015 STADE
2016_20. AFFECTATION DU RESULTAT 2015
2016_19. COMPTE ADMINISTRATIF 2015 CCPN
2016_18. COMPTE DE GESTION 2015 CCPN
2016_17. ALLOCATIONS DE COMPENSATIONS 2016
2016_16. REABONDEMENT MVSI 2016
2016_15. CONVENTION D'OBJECTIF2016 ENTRE OTSI CCPN
2016_14. APPROBATION PV 11.02.16 ET 07.03.16
2016-13 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR 2016 ET AU FOND DE SOUTIEN A L’NVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL
2016-12 MAISON DE SANTE PLURI PROFESSIONNELLE ET UNIVERSITAIRE – INDEMNITE DES MEMBRES DU JURY
2016-11 SPLASH PAD – AUTORISATION DE SIGNER UN MARCHE PUBLIC
2016-10 AUTORISATION D’OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT – BUDGET 2016
2016-09. MAISON DE SANTE - CREATION D'UN JURY DE CONSULTATION
2016-08. PISCINE - DESIGNATION DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS (LOI SAPIN)
2016-07. PISCINE - CHOIX DU MODE DE GESTION - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
2016-06. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LES PERMANENCES JURIDIQUES AVEC LA CCI
2016-05. GARANTIE D'EMPRUNT / CONTRAT DE PRET DE L'OPH VAL DE LOING HABITAT
2016-04. DECISION MODIFICATIVE N°5
2016-03. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2016
2016_01. APPROBATION MODIFICATION  DOSSIER ZAC PIERRE LEVEE

- Procès verbal du 10 octobre 2016 - Télécharger
- Procès verbal du 7 septembre 2016 - Télécharger
- Procès verbal du 30 juin 2016 - Télécharger
- Procès verbal du 19 mai 2016 - Télécharger
- Procès verbal du 11 avril 2016 - Télécharger
- Procès verbal du 7 mars 2016 - Télécharger
- Procès verbal du 11 février 2016 - Télécharger
- Procès verbal du 4 janvier 2016 - Télécharger











 

 
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77140 NEMOURS
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